CONDITIONS GENERALES DE VENTES
- Article 1 - Domaine d'application
- Article 2 - Produits et Droits relatifs aux Produits
- Article 3 - Commande
- Article 4 - Prix - Paiement
- Article 5 - Livraison
- Article 6 - Droit de rétractation
- Article 7 - Autres
- Article 8/9 - Limitation de responsabilité et garantie Accumulateurs-Batteries
- Article 10 - Précommandes
Article 1
– Domaine d'application 1 –
1 FXmodel
est une marque déposée immatriculée au Registre du Commerce de Nantes.
Les présentes conditions générales de vente s'appliquent de plein droit à toute
vente de Produit(s) tel(s) que défini(s) dans l'article 2, commercialisé par FXmodel.
FXmodel se réserve le droit d'adapter ou de modifier à tout moment les
présentes conditions générales de vente.
En cas de modification, il sera appliqué à chaque commande les conditions
générales de ventes en vigueur au jour de la commande. 1 –
2 Toute(s)
commande(s), telle(s) que définie(s) dans l'article 3, implique expressément
l'adhésion sans réserves aux présentes conditions générales de vente qui
prévalent sur toutes autres conditions. 1 –
3 La vente
peut avoir lieu en France Métropolitaine, Corse ou Monaco ainsi que dans les
pays de l'Union Européenne. 1 – 4 Pour tout renseignement et / ou
réclamation, l'Acheteur doit s'adresser : - soit par courrier postal à : FXmodel, 3 rue Blaise Pascal, 44400 REZE
- soit par courrier électronique
: shop[@]fxmodelrc.com
- soit par téléphone : 0826 100 641
(0.15cts/min).
Article 2
– Produits et Droits relatifs aux Produits 2 –
1 Les offres
de produits FXmodel et prix sont valables tant qu'elles sont
visibles sur le site Internet ou de l'un de ses
partenaires, dans la limite des stocks disponibles.
Les images, logos et textes utilisés sur ce site sont protégés. Toute
utilisation non autorisée de ceux-ci est donc interdite.
2 – 2 Les produits que nous proposons sont
certifiés « CE » et donc autorisés à la commercialisation dans l’Union
Européenne. Tous nos produits
sont livrés avec une notice en Français. Dans le cas particulier où un colis ne
contiendrait pas une notice papier en langue française, FXmodel s’engage à
mettre à votre disposition ce complément sous forme papier ou numérique, selon
nos possibilités. Pour tout achat en
vu d’exportation our pour les DOM-TOM, vous devez vérifier la spécificité des législations
en vigueur du pays concerné, que ce soit pour les taxes, déclarations,
interdictions, etc…
Notre responsabilité ne pourra
être engagée en cas de non-respect de la législation du pays où le produit est
livré, il vous appartient de vérifier auprès des autorités locales les
possibilités d’importation ou d’utilisation des produits. Article 3
– Commande 3 –
1 L'Acheteur
peut passer commande par Internet. L'acheteur doit
ainsi compléter le bon de commande présenté sur le site internet fxmodelrc.com
ou de son partenaire et procéder aux opérations de paiement via le système
proposé sur le site ou de son partenaire.
En cliquant sur le
bouton "Valider", lors du paiement, vous confirmez votre commande et
déclarez accepter l'intégralité des présentes conditions générales de vente
pleinement et sans réserve, et accepter votre commande. Cette confirmation
ainsi que l'ensemble des données informatiques enregistrées par FXmodel sont
considérées comme valant la preuve de nos transactions. 3 –
2 Toute
commande parvenue à FXmodel est réputée ferme et définitive sous
réserve des dispositions relatives au délai de rétractation. Elle fera l'objet
d'un accusé de réception par courrier électronique. 3 –
3 La date de
validation de la commande correspond à : - La date de commande pour un
règlement CB accepté
- La date de notification du paiement
pour PayPal
- La date de la réception du chèque en
cas de paiement par chèque et de réception du virement en cas de virement
bancaire
3 –
4 Nos offres
de produits sont proposées dans la limite de nos stocks disponibles.
Pour les produits non stockés dans nos entrepôts, proposés avec une mention
"disponible sous X jours", nos offres sont valables sous réserve de
disponibilité chez nos fournisseurs.
Dans ce cadre, des indications sur la disponibilité des produits sont fournies
au moment de la passation de votre commande. Ces informations provenant
directement de nos fournisseurs, des erreurs ou modifications peuvent
exceptionnellement survenir.
Si en dépit de notre vigilance des produits s'avéraient indisponibles après
passation de votre commande nous vous en informerions par e-mail ou par
courrier dans les meilleurs délais. Vous pourrez alors demander l'annulation ou
l'échange de votre commande par email : shop@fxmodelrc.com Article 4
– Prix - Paiement 4 –
1 Les prix
des produits vendus sont ceux figurant sur le site Internet de FXmodel ou de son partenaire le jour de la commande.
FXmodel se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais s'engage
à appliquer les tarifs en vigueur qui vous auront été indiqués au moment de
votre commande. Cependant,
malgré tous nos efforts, il se peut qu’exceptionnellement un produit parmi les
dizaines de milliers d'articles figurant sur notre site comporte une erreur de
prix. Soyez
assurés cependant que nous procédons à la vérification des prix lors de la
procédure d'envoi de votre article. Si le prix corrigé est inférieur au prix
affiché sur le site, nous vous appliquerons le prix le plus bas et vous
adresserons votre article. Si
le prix corrigé est supérieur au prix affiché sur le Site, nous vous en
informerons et procéderons à l'annulation de votre commande à moins que vous ne
choisissiez d'accepter la commande au nouveau prix.
Les prix des produits sont
exprimés en euros, toutes taxes comprises, frais d'emballage et de livraison
exclus.
Dans le cadre d'une commande hors CEE ou DOM TOM et si l'adresse de l'Acheteur
y est localisée les prix de vente ainsi que la facturation sont directement
réalisés en hors taxes. 4 –
2 Le montant
des frais d'emballage et de livraison est précisé dans l'Article 5 des
présentes conditions générales de vente. 4 – 3 La facture de l'achat
est visible et peut être imprimée dans votre Compte Client, Rubrique "Mes
Commandes" et peut également vous être adressée sur simple demande. 4 –
4 Les
paiements peuvent être effectués en Carte Bancaire, Chèque, virement bancaire , PayPal.
Pour le paiement par chèque, celui-ci doit être émis par une banque domiciliée
en France métropolitaine ou à Monaco. 4 –
5 Les
produits demeurent la propriété de la société jusqu'au complet
encaissement du prix. Toutefois à
compter de la livraison (dépôt du paquet à la poste), les risques des
marchandises livrées sont transférés au client. 4 – 6 Les Avoirs
(bons d’achat ou chèques cadeau) sont valables 1 an à compter de la date d’émission
de ces derniers
Article 5
– Livraison 5 –
1 Les
produits payés seront livrés à l'adresse de livraison indiquée dans la
commande, par LA POSTE ou tout autre transporteur. Selon la taille et
la quantité des produits commandés et payés, la livraison pourra être effectuée
par l'intermédiaire d'envois séparés.
Vous devez vérifier l’exhaustivité et la conformité des renseignements fournis
lors de la commande, notamment concernant l’adresse de livraison. Nous ne pourrions
etre tenus pour responsable d’éventuelles erreurs de saisie et des conséquences
qui en découlent (par exemple des retards ou des erreurs de livraisons). Dans
ce contexte, les frais engagés pour la réexpédition de la commande seraient a
votre charge.
5 – 2 Au moment de la livraison, l'acheteur
devra vérifier l'aspect extérieur de son colis.
S'il est déformé ou abîmé, s'il
est ouvert ou semble l'avoir été, si un bruit anormal s'entend lorsque le colis
bouge, s'il a été reconditionné par le transporteur (cerclage, bande adhésive
du transporteur ...), si une anomalie est apparente : Dans l'un de ces cas,
l'acheteur doit vérifier le contenu du colis en présence du livreur avant toute
signature. Si l'on vous refuse cette vérification, ou si des produits sont
manquants ou détériorés, l'acheteur ne doit pas accepter le colis et doit en
demander le retour chez FXmodel.
L'acheteur, après avoir refusé
le colis devra également en informer FXmodel via son espace
client , par mail ou par téléphone au plus tard dans les 24 heures
suivant la réception du colis.
En cas d'avarie ou de manquant,
le client devra : - Indiquer sur les documents de
transport des réserves claires, significatives, précises et complètes,
- Confirmer ces réserves au
transporteur par lettre recommandée avec avis de reception dans les 3
jours qui suivent la réception des marchandises et adresser copie de ce
courrier à FXmodel
- Joindre à la sociétré des
photographies du colis emballé sous toutes ses faces ainsi que des
photographies des éléments cassés ou abimés.
Au moindre problème à la
réception, il est indispensable que vous conserviez les éléments dans l’état
dans lequel ils vous ont été livrés (accessoires, notices, emballage(s) et
suremballage(s) compris).
Si les produits nécessitent
d´être renvoyés, vous présenterez une demande de retour auprès de votre espace
client. 5 –
3 Le montant
des frais d'emballage et de livraison, facturés à l'acheteur est précisé lors
de sa prise de commande FXmodel se réserve le droit de modifier le montant des frais d'emballage et
de livraison mais s'engage à appliquer les tarifs en vigueur au moment de votre
commande. 5 –
4 Le délai de
livraison peut varier à compter de la validation de votre commande selon les
informations fournies sur le site.
Une date limite de livraison
vous sera communiquée avant la validation de votre commande, compte tenu du
choix du transporteur souhaité et de la disponibilité des produits.
Les délais de livraison applicables sont ceux indiqués lors de la validation de
votre commande. Ils commencent à courir à compter de l’expédition de la
commande. Notez toutefois
que toute commande payée par chèque, virement bancaire ou mandat cash ne sera traitée qu'à
réception du moyen de paiement. Les délais de disponibilité comme d'expédition
doivent être recalculés à partir de la date d'enregistrement de ce mode de
règlement.
Soit 3/4 jours de délai de traitement bancaire supplémentaires.
Le délai ci-dessus mentionné est un délai moyen, en fonction de la destination
et du mode d'expédition.
En cas de retard de livraison
dans les huit jours ouvrés suivant la date d’expédition indiquée dans le
courriel « suivi – avis d’expédition », veuillez prendre contact avec
notre Service Clients. Nous vous invitons cependant à vous être préalablement
adressé à votre bureau de poste ou de retrait. Une enquête transporteur sera
ouverte à la demande de FXmodel afin de localiser votre colis.
Cette enquête peut durer jusqu’à 15 jours ouvrés à compter de la date
d’ouverture pour les expéditions en France Métropolitaine et 6 mois pour
les expéditions en Outre Mer et à l'étranger (délais Coliposte).Si durant cette période, le produit est
retrouvé, il sera ré-acheminé dans les plus brefs délais à votre domicile (sauf
pour les livraisons en point de retrait). Au-delà, le colis sera considéré
comme perdu. A la clôture pour perte de l’enquête, nous vous renverrons un
produit de remplacement (renvoi à nos frais) ou nous procéderons à un avoir ou
au remboursement de celui-ci sur demande. Il est rappelé qu’aucun remboursement
ou renvoi du produit ne pourra être effectué avant la clôture de l’enquête.
Conformément à l'article
L.114-1, l'acheteur dont le montant de l'article acheté dépasse 500€ pourra
demander la résilliation de la vente par lettre recommandée avec accusé de
réception adressée à FXmodel si le dépassement de la date de
livraison excède de 7 jours le délai indiqué sur le site lors de l'achat. 5 –
5 FXmodel
se réserve le droit de refuser d'effectuer une livraison ou d'honorer une
commande émanant d'un consommateur qui n'aurait pas réglé totalement ou
partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement
serait en cours d'administration. 5 –
6 FXmodel
ne pourra voir sa responsabilité engagée en cas de retard de livraison ou de
rupture de stock si l'inexécution ou la mauvaise exécution du contrat est
imputable, soit au consommateur, soit au fait, imprévisible et insurmontable,
d'un tiers au contrat, soit à un cas de force majeure. 5 - 7 Tous nos produits sont livrés avec une
notice en Français. Dans les cas particuliers où la notice ne serait pas livrée
avec le produit, et sur simple demande de l'acheteur , www.fxmodelrc.com fera
parvenir la notice en Français ou un lien permettant d'y avoir accès. 5 - 8 Dans le cadre des commandes de carburant
, le seul transporteur habilité compte tenu de la typologie de produit est la
société Calberson. Aucun autre transporteur ne pourra être choisi par l'acheteur. Article 6
- Droit de rétractation et Retours
6 – 1 Droit de rétractation N'hésitez pas à
contacter notre service clients (soit par téléphone au 0826 100 641 (0.15cts/min) soit via votre espace client sur la page contactez
nous) avant
d'exercer votre droit de rétractation pour tout renseignement que vous jugeriez
utile. Le droit de
rétractation peut
s'exercer dans un délai de 7 jours après réception de votre colis
Ce délai court à compter de la réception du ou des produits commandés.
Lorsque le délai de sept jours expire un samedi, un dimanche ou un jour férié
ou chômé, il est prolongé jusqu'au premier jour ouvrable suivant.
Afin de vous garantir le meilleur traitement du retour, nous vous invitons a
effectuer une demande de retour (soit par téléphone au 0826 100 641 -0.15ct€/min- soit via votre espace client sur la page contactez
nous) Les frais de
retour sont à la charge de l'Acheteur.
En cas d'exercice du droit de
rétractation, FXmodel effectuera le remboursement au plus tard
dans les trente jours suivant la date à laquelle le droit de rétractation a été
exercé. Les remboursements
seront effectués : - en cas de paiement par chèque : par
chèque adressé à l'Acheteur.
- en cas de paiement par CB : par
re-crédit sur la même carte bancaire
- en cas de paiement par PayPal :
par re-crédit sur le même compte Pay Pal
- en cas de virement bancaire : par
chèque si l'acheteur demeure en France ou par Pay Pal si l'acheteur
demeure à l'étranger.
6 – 2 Modalités des retours dans la cadre de l'exercice du droit de
rétractation Afin de faciliter
le traitement de votre retour, nous vous remercions de bien vouloir accompagner
votre retour d'un double de la facture. Lors du retour,
nous vous recommandons de sur-emballer les emballages d’origine de vos
produits, car nous ne pourrons reprendre, rembourser ou échanger que les
produits renvoyés dans leur intégralité (emballages,
câbles, accessoires, coupons de garantie, accus, chargeur, manuels, housses,
caches, protections, accessoires, etc...),et avec leur emballage
d’origine. L´ensemble devant être intact et dans un état rendant
possible la revente du produit acheté. A défaut, FXmodel
sera en droit d'appliquer une décote sur le produit retourné. Au cas où le
produit serait arrivé sans emballage et / ou endommagé, FXmodel se réserve le
droit de retourner le produit en l'état à l'acheteur , au frais de
celui-ci.
Il appartient au client de
gérer les éventuels litiges liés au retour (casse, perte) auprès du
transporteur qu'il aura choisit puisqu'il en est l'expediteur.
6 – 3 Retours dans le cadre du Service Après-Vente Afin de vous
garantir le meilleur traitement du retour, l'efficacité du diagnostic et la
rapidité de l'intervention des fabricants, une demande de retour devra être
faite directement en en indiquant les motifs soit par téléphone au 0826 100 641 - 0.15cts €/min- soit via votre espace client sur la page contactez
nous. Le N° de retour
SAV devra alors être indiqué au marqueur sur le colis, accompagné d'une copie
du bon de livraison ou de la facture - qui tiennent lieu de garantie - ainsi
que des motifs du retour.
Les produits devront être
retournés en Colissimo. Les retours par les autres transporteurs peuvent ne pas
être acceptés par notre service réception.
Il appartient au client de gérer les éventuels litiges liés au retour (casse
pendant le transport, perte) auprès de la Poste.
Article 7
- Autres 7– 1 Portée de présentes conditions
Si une ou plusieurs stipulations des présentes conditions générales sont tenues
pour non valides ou déclarées telles en application d'une loi, d'un reglement
ou a la suite d'une décision définitive d'une juridiction compétente, les
autres stipulations garderont toute leur force et leur portée. 7– 1 Cas de Force Majeure Sont considérés
comme cas fortuit ou force majeure exonératoires de responsabilité tous faits
ou circonstances irrésistibles, imprévisibles et indépendants de la volonté des
parties. Dans de telles
circonstances, un rapprochement est a privilégier afin d’examiner l'incidence
de l'événement et convenir des conditions dans lesquelles l'exécution du
contrat sera poursuivie. Article 8 -
Garanties 8– 1 L'acheteur bénéficie de la garantie
légale des vices cachés et de conformités qui s'appliqueront conformémément à
la loi. 8– 2 Les matériels vendus par FXmodel sont
destinés aux particuliers. En conséquence, FXmodel ne saurait être tenue
responsable des conséquences directes ou indirectes liées à une utilisation du
matériel dans le cadre d'une activité professionnelle. 8– 3 La garantie ne couvre pas l’usure
normale d’un produit ni la casse résultant de son utilisation .Elle ne
s’applique pas non plus à la réparation de dommages résultant d’une cause
externe à l’appareil (par exemple d’un accident, d’un choc, de la foudre, de la
tempête, de la présence d’eau, (et plus généralement tous corps étrangers à
l’appareil, d’une fluctuation de courant, d’une oxydation…), d’une installation
ou d’un branchement non conformes aux spécifications ou prescriptions du
constructeur, d’une utilisation nuisible à la bonne conservation de l’appareil,
d’une utilisation à caractère professionnel, de l’utilisation de périphériques,
d’accessoires ou de consommables inadaptés, ou encore aux appareils démontés ou
modifiés. 8– 4 L'acheteur est informé que FXmodel n'est pas le producteur des produits commercialisés sur www.fxmodelrc.com, au sens de la loi 98-389 relative à la responsabilité du
fait des produits défectueux. En conséquence, seul le producteur, et non la FXmodel, pourrait être responsable du dommage causé par un défaut du
produit. Cette responsabilité du producteur s'applique à la réparation du
dommage qui résulte d'une atteinte à la personne ou à un bien autre que
le produit défecteux lui-même et ce conformément aux articles 1386-1 et suivant
du Code Civil. 8– 5 Pour un meilleur traitement des articles
sous garantie, compte tenu notamment de la plus grande disponibilité des pièces
de rechange chez nos fournisseurs, nous remercions nos acheteurs de bien
vouloir renvoyer directement le matériel sous garantie directement au Service
Après Vente du distributeur concerné : Liste des adresses
SAV ou les produits distribués par ces distributeurs devront être directement
envoyés :
MRC - Model Racing Car (THUNDER TIGER, HITEC, RC SYSTEM)
15 bis, Avenue de la Sablière
94370 SUCY EN BRIE
FRANCE
Tél. : +33-01 49 62 09 60
email : contact@mrcmodelisme.com
Avio & Tiger (FUTABA, HPI, SCORPIO, LRP)
Z.I. Sud - B.P. 27
84101 ORANGE Cedex FRANCE
Tél :+33-04 90 34 59 06
HORIZON HOBBY SAS (SPEKTRUM, E-FLITE, PARKZONE, HANGAR9)
11 Rue Georges Charpak
77127 LIEUSAINT
Hotline: 0033 (0) 1.60.18.34.94.
Mail: infofrance@horizonhobby.com
Hotline particuliers est ouverte du mardi au vendredi de 13h30 à 15h30
ROBBE (ROBBE)
J-M MESSE
B.P. 12 - 6 rue Usson du Poitou
57730 FOLSCHVILLER
Tél : 03 87 94 62 58
GRAUPNER FRANCE
Service France
Gérard ALTMAYER
BP500-22
57601 FORBACH CEDEX
France
Tél.: 03 87 85 62 12
MULTIPLEX
J-M MESSE
BP 12
57730 FOLSCHVILLER
Fax: 03 87 94 62 58
T2M
B.P.6
Zone Industrielle
F57380 Faulquemont
Tel: 03.87.29.25.23
Pour toutes les
autres marques que celles ci-dessus, les retours sont à adresser à : FXmodel
- 3 rue Blaise Pascale - 44400 REZE 8– 7 Toute intervention SAV sera facturée si
le mauvais fonctionnement provient de l'un des points mentionnés à
l'article 8-3. Dans ce cas également les frais de
retour resteront à la charge de l'acheteur ainsi que les frais éventuel de
ré-envoi. 8– 8 Pour les modalités de retours, se
référer à l'article 6-3. Les produits
retournés sans protection physique ou mal protégés ne pourront bénéficier de la
garantie. Il appartient donc à l'acheteur de veiller à protéger les produits
retournés lors du transport Article 9 - Limitation de
responsabilité et garantie Accumulateurs-Batteries 9– 1 Limitation de
responsabilité liée aux accumulateurs Lipo-Life
FXmodel ne pourra être tenue responsable des conséquences de
l'utilisation d’un accu Li-ion ou Li-Polymer qui doivent respecter des
consignes strictes d'utilisation pour éviter tout dommage du produit et de son
environnement.
FXmodel ne reçoit pas de garantie que le consommateur va respecter
les intensités, capacités de charge et de décharge, cycles, exigences de
stockage, précautions d'usage, dans l'utilisation qu'il va faire des
accumulateurs dans des applications de modélisme.
Dans l'usage modéliste, la décharge peut dépasser le maximum spécifié par le
fabriquant pour les cellules constituant l'accumulateur, notamment en cas de
mauvaise utilisation/paramétrage de l'accu d'un chargeur ou d'un contrôleur.
C’est pourquoi l’emploi des batteries lithium ion / polymère doit être
considéré comme expérimental pour ce type d'activité.
Il n’existe pas de garantie, déclarée ni conçue, par des fabricants,
distributeurs, vendeurs ni détaillants, en ce qui concerne la capacité, la vie
en molécules, le stockage, ou les caractéristiques de décharge pour
l'application destinée aux modèles réduits radiocommandés, ni dans d’autres
emplois ou aspects.
l'utilisation des accumulateurs lithium-polymère suppose le fait que
l'utilisateur accepte cette clause de limitation de responsabilité, il est par
là pleinement responsable des conséquences de leur utilisation il s'engage
ainsi à ne pas tenir responsable les fabricants, vendeurs, distributeurs ou
détaillants (inclus les propriétaires et employés) de tout accident, blessure,
mort d’une personne ni dégâts à la propriété.
FXmodel est donc dégagée de toute responsabilité concernant
l'utilisation des batteries lithium-polymère, notamment la destruction
partielle ou totale d'un modèle réduit ou de la batterie, les dommages causés à
l'environnement et aux tiers, le vieillissement prématuré des éléments
électroniques ou électriques.
Cette limitation de responsabilité s'applique aussi bien si la batterie a été
vendue avec un modèle ou séparément.
9– 2 Garantie des batteries LiPo-LiFe-NimH
La garantie des batteries ne s'applique plus dès lors que la batterie a été
placée sur un chargeur, utilisée ou déchargée FXmodel n'ayant
aucun moyen de vérifier le respect des conditions d'utilisation.
Toute opération sur les câbles ou les prises (mise en place, changement,
soudure) de la batterie annule de facto la garantie de cette dernière
En achetant ces produits, vous vous mettez automatiquement en accord avec les
conditions spécifiées et mentionnées ci-dessus. 10 - Précommandes 10– 1 Conditions particulières
FXmodel propose la réservation d’un produit signalé comme Hors stock au moment de la commande.
FXmodel réserve le droit de modifier ce prix de vente à tout moment. Dans
le cas d’une pré-commande et d’une modification tarifaire, FXmodel
contactera le client dans la semaine suivant cette modification sur le site
internet pour lui en faire part. Le client aura alors la possibilité de se
rétracter ou de confirmer la pré-commande au nouveau tarif.
Le client ne peut se rétracter d’une pré-commande enregistrée car celle-ci
engage FXmodel auprès de ses fournisseurs. Toutefois, si le délais annoncé
par FXmodel est dépassé de plus d’un mois, alors le client pourra choisir
d’être remboursé. Ce remboursement interviendra dans un délai d’un mois maximum
à compter de la demande du client et par le même mode de paiement que la
pré-commande.
Le client ne pourra en aucun cas prétendre à quelques dommages et intérêts dans
le cas où FXmodel ne peut être approvisionné selon le délai donné à titre
indicatif ou en quantité suffisante.
Dans ces cas de non approvisionnement , le client sera automatiquement
remboursé sous 30 jours. | 
